Conditions d’utilisation
Dernière mise à jour : juillet 2026
Cette traduction est fournie à titre de courtoisie ; en cas de divergence, la version anglaise prévaut.
Les présentes conditions régissent votre utilisation de zeravatech.ca (le « Site »), exploité par Zerava Technologies Inc. (« ZeravaTech »), une société constituée au Canada ayant des bureaux à Toronto, en Ontario. En utilisant le Site, vous acceptez les présentes conditions.
Fin informative
Le Site décrit la recherche et les produits de ZeravaTech à des fins d’information générale. Rien sur le Site ne constitue une offre, une garantie de rendement précis dans votre environnement ou un conseil professionnel. Les chiffres de rendement cités sur le Site reflètent des bancs d’essai internes ; la méthodologie est offerte sur demande aux partenaires qualifiés, et les résultats dans un déploiement donné dépendent de la configuration, du matériel et de la charge de travail.
Propriété intellectuelle
Le cadre théorique PSE est publié ouvertement par son auteur et peut être cité conformément aux conditions des plateformes où il est publié. Tout autre contenu du Site, y compris le nom ZeravaTech, les marques PSE et MatriX, les descriptions de produits et la conception du Site, est la propriété de Zerava Technologies Inc. ou de ses concédants de licence et ne peut être reproduit à des fins commerciales sans autorisation écrite. La publication ouverte du cadre théorique n’accorde aucune licence sur les mises en œuvre commerciales, le code source ou les outils de ZeravaTech.
Utilisation acceptable
Vous acceptez de ne pas faire un usage abusif du Site, notamment en tentant d’obtenir un accès non autorisé à des systèmes, en procédant à du moissonnage à un volume perturbateur, ou en présentant faussement une affiliation avec ZeravaTech.
Liens vers des tiers
Le Site contient des liens vers des plateformes tierces (notamment Academia.edu, Zenodo et LinkedIn). Nous ne sommes pas responsables du contenu ni des pratiques en matière de protection de la vie privée de ces plateformes.
Limitation de responsabilité
Le Site est fourni « tel quel ». Dans toute la mesure permise par la loi applicable, Zerava Technologies Inc. n’est pas responsable des dommages indirects, accessoires ou consécutifs découlant de l’utilisation du Site. Rien dans les présentes conditions ne limite une responsabilité qui ne peut être limitée en vertu de la loi applicable.
Engagements commerciaux
Les démonstrations, projets pilotes, licences et partenariats sont régis par des ententes écrites distinctes, et non par les présentes conditions du Site.
Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par les lois de la province de l’Ontario et les lois fédérales du Canada qui s’y appliquent.
Contact
Questions sur les présentes conditions : info@zeravatech.ca.